Grille : participer ou renoncer à un marché

Remplissez une grille par consultation. Deux réponses « non » sur la capacité, les pièces ou le prix sont une raison de passer. Ce n’est pas une obligation du décret n° 2-22-431 et ce n’est pas un barème d’attribution.

Marché :

Heure limite : Société :

Question, d’après ce dossier	Oui	À vérifier	Non
L’objet est dans l’activité réelle, avec la qualification ou l’agrément si ce marché l’exige.
Le lieu et le délai d’exécution tiennent avec les contrats déjà en cours.
Les pièces demandées par ce règlement peuvent être produites à temps, par le signataire habilité.
S’il y a un cautionnement, son montant est celui du cahier, et la trésorerie ou la banque peut le porter.
Le prix calculé depuis les coûts laisse une marge que l’entreprise accepte.
Il reste du temps pour une relecture avant l’heure limite, pas seulement pour rédiger dans la nuit.

Décision

Participer / renoncer :

Motif en une ligne :

Responsable : Date :

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